Fabrice Leroy

De: Fabrice LEROY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2021-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000042620534(source JORF)
admission
08 Décembre 202008/12/2020
De: Fabrice LEROY
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 6 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Industrie »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041529535(source JORF)
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Leroy (Fabrice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039626461(source JORF)
nomination
17 Décembre 201917/12/2019
De: LEROY (Fabrice)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. - Au titre des représentants des ministres
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
duree="trois ans"
JORFTEXT000038109832(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Leroy Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Joâo-Carlos
NIGEND : 244520NLS : 8096857
INTJ1808579S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fabrice Leroy
attaché d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau du textile, de la mode et du luxe
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000037347898(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Leroy Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Eure et de la Seine- Maritime
date_debut="2018-04-01"
INTJ1805786S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Leroy Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De Barbeyrac Saint-Maurice
Gautier
NIGEND : 183 360NLS : 6 032 017
INTJ1707213S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Leroy (Fabrice)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. - Au titre des représentants des ministres
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
duree="trois ans"
JORFTEXT000031933910(source JORF)
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Leroy Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroy Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de l'Eure
Communauté de brigades de Brionne
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Eure
INTJ1517099S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Fabrice LEROY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
boe_20150001_0000_0003(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Fabrice LEROY
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2013-10-02"
JORFTEXT000030046127(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Leroy (Fabrice)
ou son représentant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
en application de l'arrêté du
26 mai 2006
relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
I. - Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Geeraert (Bruno)
Groupe:
Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
JORFTEXT000029827482(source JORF)
nomination
02 Décembre 201402/12/2014
De: Fabrice Leroy
attaché principal
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau du textile, de la mode et du luxe
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000029493532(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Leroy Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414154S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Leroy (Fabrice)
46
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000025592955(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Leroy Fabrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Fabrice Leroy
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la gestion des pôles de compétitivité
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000790481(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Fabrice Leroy
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la gestion des pôles de compétitivité
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000789810(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Fabrice Leroy
chargé de mission au département du service public
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi :
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000415002(source JORF)
habilitation
09 Août 200309/08/2003
De: Leroy (Fabrice)
détaché sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000773599(source JORF)
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Leroy (Fabrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
(Catherine)
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1998-09-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000209621(source JORF)
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Leroy (Fabrice)
médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier de Douai, service Médecine A
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
JORFTEXT000000365103(source JORF)
nomination
09 Mars 199409/03/1994